Où trouver le COS ?

Le COS (coefficient d’occupation du sol)  est défini dans un article du règlement de la zone considérée, par un PLU ou POS.

Le coefficient dans l’article du POS ou PLU est fourni par un chiffre du type : 0,5 ou 0,10 .

En multipliant la surface de la parcelle par le coefficient d’occupation du sol, on a la surface de plancher constructible.

Attention car le COS n’est pas la seule référence pour définir la surface constructible. L’ « emprise au sol » et la surface minimale d’espaces verts sont d’autres éléments à prendre en compte.

Quand le COS n’est pas indiqué, les choses comme les reculs en rapport aux voies, limites séparatives, ruisseaux, alignements aériens, règles du code civil,  servitudes diverses peuvent définir un coefficient.

Voir aussi COS: définition

Voir aussi:

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.