COS: définition

Le COS est le coefficient d’occupation des sols.

En France, le COS détermine la quantité de construction admise sur une propriété foncière, en fonction de la superficie de cette propriété. Le COS  est contrôlé lors de l’instruction des permis de construire.

Le COS détermine la surface totale des planchers – épaisseurs des murs comprises – autorisée en fonction de la surface du terrain (caves, garages, chaufferies  pouvant ne pas être prises en compte dans certains cas).

Le COS peut être différent sur des parcelles contigues ou même être différent sur une même parcelle.

Pour connaitre le COS applicable à une parcelle, il faut avoir un plan cadastral du terrain ainsi que la matrice cadastrale correspondante. Cette dernière indique la surface déclarée au niveau des impôts (Seul un relevé sur site par un géomètre expert vous garantira une surface précise). Ensuite il faut trouver le POS (Plan d’Occupation du Sol) ou PLU (Plan Local d’Urbanisme).

Le PLU indique la zone dont dépend la parcelle ainsi que les orientations de constructibilités.

Le COS (Coefficient d’Occupation du Sol) autorisé est indiqué sur le règlement dont dépend la parcelle considérée.

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